Trois situations, trois procédures différentes
Le premier cas est la présentation client ou le salon: la marchandise entre, elle est montrée, elle ressort. C’est exactement ce que couvre le carnet ATA, qui évite de payer des droits sur un objet qui ne sera pas vendu. Le carnet se demande à la chambre de commerce avant le départ, il vaut un an, et sans les cachets aux deux passages il ne vaut rien.
Le deuxième cas est l’homologation ou l’essai en laboratoire: la marchandise entre, elle est testée, parfois détruite. Selon le pays, elle entre en admission temporaire ou en import définitif avec une facture proforma. Le choix se fait avant, avec le laboratoire.
Le troisième cas est l’échantillon commercial destine à rester: il entre définitivement, avec une facture proforma qui porte une valeur réelle et la mention échantillon sans valeur commerciale seulement si elle est vraie. Une valeur à zéro sur un objet manifestement cher déclenche un contrôle, et le contrôle coûte plus cher que les droits.
Ce que le carnet ATA demande vraiment
Le carnet est un document simple qui échoue presque toujours pour la même raison: un cachet manquant.
- La listeChaque pièce figure sur la liste générale avec un poids et une valeur. Ce qui n’est pas sur la liste ne peut pas sortir sous carnet.
- Le cachet de sortieAppose par la douane française au départ. Sans lui, l’entrée dans le pays de destination ne peut pas être régularisée.
- Le cachet d’entréeAppose à l’arrivée. Le coursier va au bureau de douane, y compris quand la file est longue, parce qu’un carnet non cachete est une dette.
- Le retourLes deux cachets inverses au retour. Un carnet ferme correctement est un carnet qui ne coûte rien; un carnet ouvert déclenche le paiement des droits garantis.
- Les paysLe carnet n’est reconnu que dans les pays participants. Ailleurs, il faut une admission temporaire nationale ou un import définitif, et cela se décide avant le départ.
- La duréeUn an de validité, mais le pays d’entrée peut fixer un délai de réexportation plus court. C’est ce délai la qui compte.
Dites-nous ce qui doit partir. Nous répondons avec un vol et un prix.
Cinq questions courtes. Un régulateur répond avec une liaison nommée, l’heure de remise calculée et un prix ferme, de jour comme de nuit.
- Un coursier nommé, de l’enlèvement à la signature
- Douane déclarée en personne, question répondue sur place
- Société licenciée, facture en bonne et due forme
La confidentialité, qui compte souvent plus que la douane
Un prototype non annonce est une information avant d’être un objet. Les envois que nous traitons pour l’électronique, l’automobile et le luxe arrivent souvent avec un accord de confidentialité qui interdit l’ouverture, la photographie et le stockage chez un tiers.
Un réseau de colis ne peut pas contractuellement s’engager la-dessus, parce qu’il ne sait pas nommer les personnes qui manipulent l’envoi. Un coursier dédié le peut: une personne, nommée, formée, engagée par écrit, qui ne pose jamais l’objet.
Quand l’accord l’exige, nous fournissons la liste nominative des intervenants et l’horodatage de chaque transfert. Cela suffit dans la quasi-totalite des audits que nos clients nous ont fait passer.
Ce qu’on demande avant un salon
01Combien de temps avant le salon faut-il partir ?
Un jour ouvré de marge minimum sur l’Europe, deux sur le long-courrier. Le carnet ATA se demande plus tôt: comptez quelques jours ouvrés à la chambre de commerce, davantage en période de forte demande.
02Pouvez-vous rapporter le matériel après le salon ?
Oui, et c’est même recommande sur un carnet: la même organisation ferme le carnet proprement, ce qui évite une régularisation ultérieure.
03Et si la douane veut ouvrir la caisse ?
Elle en a le droit et le coursier assiste à l’ouverture. Un accord de confidentialité ne s’oppose pas à un contrôle douanier: il encadre ce qui se passe en dehors du contrôle.
04Un prototype peut-il être refusé à l’embarquement ?
Oui, s’il contient une batterie non conforme, un fluide sous pression ou un aimant puissant. Ces trois cas se vérifient avant, pas au comptoir.
Le délai du carnet, et non le délai du vol
Sur une mission de présentation, le facteur limitant n’est presque jamais le transport. C’est l’obtention du carnet ATA auprès de la chambre de commerce, qui demande quelques jours ouvrés et davantage en période de salons. Un client qui appelle l’avant-veille d’un salon avec une collection non couverte a déjà perdu, et nous préférons le dire que de faire semblant.
La parade est simple et peu pratiquée : demander le carnet dès que la liste des pièces est connue, même si la date du voyage ne l’est pas encore. Le carnet vaut un an et couvre plusieurs voyages, ce qui en fait un document à préparer une fois par saison plutôt qu’une fois par mission.
La liste générale du carnet est l’autre point de vigilance. Ce qui n’y figure pas ne peut pas circuler sous carnet, et un accessoire ajoute au dernier moment, un câble, une valise supplémentaire, suffit à créer un écart entre le document et la réalité. Nous demandons la liste avant l’enlèvement et le coursier la vérifie sur place.
Les autres services
Échantillons et prototypes : demandez le prix
Nature de l’envoi, poids, origine, destination, échéance. Prix ferme en quinze minutes, de jour comme de nuit.